L'atelier des Orients Céramique

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Mentions légales

L’Atelier des Orients est la dénomination commerciale de la micro-entreprise créée par M. François-Nicolas Boquet dans le cadre du statut auto-entrepreneur, enregistrée au 1er juillet 2009 sous le numéro SIRET : 513 007 393 00012. Elle est localisée à Paris, XIème arrondissement.

Le titre, la conception, la forme du site Atelierdesorients.com mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation et autres éléments contenus sur le site Atelierdesorients.com sont la propriété de la micro-entreprise de M. François-Nicolas Boquet caractérisée par son numéro SIRET 513 007 393 00012.

Toute autre utilisation d’éléments du site Atelierdesorients.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable d’Atelierdesorients.com, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon.

Les conditions générales de vente sont les suivantes :

  1. Après prise de contact avec le client, l’Atelier des Orients lui soumet un devis sur la base d’un plan de fabrication, précisant :
    • les caractéristiques du moucharabieh : dimensions, nature du matériau, teinte, niveau d’assemblage, type de motifs ;
    • le prix de vente incluant les taxes d’importation et droits de douanes (la TVA est non applicable en vertu du statut d’auto-entrepreneur), en précisant le cas échéant coût de transport depuis Paris jusqu’au point de livraison final en France ;
    • les délais de livraison ;
    • les modalités de paiement (montant de l’acompte, versement du solde à la réception par le client, utilisation de chèques ou espèces).
  2. Si le devis lui convient, le client le signe en deux exemplaires et en transmet un exemplaire à l’Atelier des Orients en lui versant l’acompte convenu.
  3. L’Atelier des Orients, à la réception du devis signé par le client et de l’encaissement de l’acompte, enclenche l’ordre de fabrication. Il tient informé le client de l’avancement de la fabrication.
  4. A la réception du moucharabieh par l’Atelier des Orients, le client est tenu informé de la disponibilité du produit et de sa conformité à l’ordre de fabrication. L’Atelier des Orients convient d’un rendez-vous avec le client pour réceptionner le moucharabieh et recevoir de sa part le versement du solde du montant dû. La propriété du moucharabieh est transférée de l’Atelier des Orients vers le client au moment de l’encaissement du solde du montant dû.

Le droit applicable sera le droit en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

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Copyright 2010 — L’Atelier des Orients | Mentions légales | Crédits

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